Cette réunion avait pour objectif d’analyser les résultats du questionnaire sur le bruit publié en septembre sur Venelles Mag et le site internet de la mairie et de décider au vu des résultats des actions à entreprendre.

Le questionnaire a été dépouillé par madame Pinhero
Nous avons obtenu 54 réponses pour les questionnaires papier et 56 réponses pour les questionnaires diffusés sur INTERNET.

Les principaux enseignements sont les suivants :

• Plus de la moitié des personnes ayant répondu sont peu gênées par le bruit.
• Quelques personnes seulement, ont déclaré être gênées par le bruit de l’autoroute.
• Le principal problème soulevé par les venellois concerne les bruits de voisinage qui sont dans l’ordre : les deux roues (concerne tous les quartiers), le nettoyage des rues et la collecte des ordures ménagères, les animaux domestiques (chiens et chats), les alarmes, les tondeuses à gazon, les climatiseurs, les pompes de piscine.
• Plus de la moitié des personnes ayant répondu au questionnaire ont laissé leurs coordonnées pour pouvoir être contactées ou connaître la suite donnée à l’enquête.
• 5 a 6 personnes semblent particulièrement gênées par le bruit.

Si notre commune ne connaît pas de nuisance majeure dans ce domaine, la police concernant les bruits de voisinage est du ressort du maire suivant le code de la santé publique. Des actions sont donc à entreprendre dans ce domaine sans oublier qu’une résolution amiable, en amont de l’instance judiciaire, est toujours à privilégier, afin d’éviter une procédure longue et la dégradation de la qualité des relations de voisinage.

Ce que nous avons proposé :

• Organiser une réunion publique où seraient abordés les points suivants :
• – Présentation des résultats du questionnaire.
• – La réglementation en matière de bruit.
• – Présentation du plan d’action de la municipalité.
• Réaliser une page du site internet de la commune consacrée au bruit sur lequel les venellois trouveraient : (voir un exemple)
• – Un rappel de la réglementation et des procédures.
• – Des lettres types.
• – Des chartes de bonne conduite pour les lotissements.
• – Des conseils pour améliorer l’isolation acoustique des logements.
• – Les travaux que réalise la municipalité pour améliorer la qualité de l’environnement sonore.
• Élaborer une procédure en matière de traitement d’une plainte.
• Réaliser une charte du bruit à proposer aux lotissements.
• Animer des formations dans les écoles à Venelles
• Rédiger une réglementation communale en matière de bruit de comportement voir un exemple)
• Utilisation du logiciel TEMPO
• Des articles dans Venelles Mag
• Les actions dans le domaine du bruit s’inscrivent tout à fait dans le cadre de l’agenda 21 de la commune. Il convient à notre avis d’adopter la même démarche (mise en place d’un processus d’amélioration en continue en s’appuyant sur des indicateurs).

Ce qui a été décidé :

• Faire des articles dans Venelles Mag pour expliquer ce qui a déjà été fait et les difficultés rencontrées (difficile de mieux faire au niveau de la collecte des déchets ménagers, difficultés pour limiter le bruit des deux roues).
• Réaliser une page du site internet de la mairie sur le bruit.
• Élaborer une procédure en matière de traitement d’une plainte.
• Inscrire cette action dans le cadre de l’agenda 21

La prochaine réunion se tiendra le mercredi 11 avril à 9 h 30 salle des mariages.
Pour cette réunion :

• C. Pinhero préparera un article pour Venelles mag
• P. Michaille proposera une procédure de traitement des plaintes.
• J. Revy proposera une fiche projet pour l’agenda 21.

Assistaient à la réunion :
C. Pinhero & M.C. Caillaud (élues)
P. Ferrante, P. Michaille & J. Revy (associations)